REGLEMENT INTERIEUR
Adopté par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 Mars 2021
Le présent règlement intérieur est conforme aux différentes dispositions du statut en vigueur.
Ce règlement s’impose à chaque adhérent de l’Association Cap Tonic Mesquer (CTM) en quelque endroit qu’il se trouve (lieux d’activités en salle et à l’extérieur dans notre commune et autres communes, parking voir à l’occasion de rencontres sous l’égide de l’association).
Ce règlement ne se substitue pas aux statuts, il a pour but de le compléter et de prendre en compte de façon plus souple et plus rapide, nos règles et notre fonctionnement.
Les statuts primeront toujours sur le règlement intérieur.
1 - REGLES GENERALES :
La pratique de l’ensemble des activités proposées par CTM doit se faire dans la bienveillance, en toute convivialité, sans esprit de compétition, avec le respect d’autrui, respect des règles de disciplines.
Les principes de liberté de conscience et de religion des adhérents ne peuvent faire obstacle au respect du principe de laïcité qui s’applique dans l’exercice de l’ensemble des activités proposées.
Les adhérents sont tenus de respecter les animateurs et les règles établies pour la pratique des activités dans un esprit de convivialité et de sécurité.
Les adhérents devront respecter les consignes établies par la pratique de chaque discipline suite aux conseils des animateurs.
2 - SECURITE HYGIENE :
Les locaux mis à disposition de CTM sont conditionnés au respect par les adhérents :
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Des règles d’hygiène et de sécurité
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Des règles d’utilisation des matériels
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Des horaires d’utilisation
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Des règles de circulation interne et externe
Il est de la responsabilité de chaque adhérent :
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D’appliquer les consignes de sécurité propres à la pratique des activités physiques et sportives
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De respecter les consignes de sécurité incendie et d’évacuation des locaux
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De respecter les consignes environnementales et de sécurité des espaces publics de plein air lors de la pratique des activités
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En cas de non-respect des consignes, l’animateur se réserve le droit de rappeler ces dernières.
D’autre part :
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Les animaux ne sont pas admis au cours des activités, sauf cas particuliers (chiens d’aveugles par exemple)
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Les animateurs veilleront à respecter le bon état des équipements mis à leur disposition
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Les animateurs doivent se munir de la trousse de premier secours mise à leur disposition à chaque activité. La vérification du contenu et le renouvellement des produits est sous leur responsabilité.
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Aucune boisson alcoolisée ne pourra être consommée lors des activités sportives
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Il est interdit de fumer ou vapoter pendant les activités
En cas de manquement à ces dispositions, le comité directeur convoque le conseil d’administration de CTM qui se réserve le droit d’exclure un adhérent après un vote à la majorité.
3 – ADHESION :
L'adhésion se fera via le site de CTM, une fiche d’adhésion vous sera fournie en cas d’impossibilité par informatique.
Un certificat médical de non contre-indication de moins d’un an sera obligatoirement fourni avec l’adhésion pour tout nouveau inscrit. Il sera valable 3 ans.
Un questionnaire de santé daté et signé sera obligatoirement rempli par toute personne, au moment du renouvellement de l’adhésion. Il sera impérativement remis à CTM si la personne a répondu négativement aux 9 questions.
En cas de réponse positive à au moins une question, un certificat médical de non contre-indication devra être fourni.
4 - ASSURANCE :
Cap Tonic Mesquer adhère à la Fédération Française du Bénévolat et de la Vie Associative pour une licence « classe 1 » Les garanties sont visibles sur le site de la FFBA : www.benevolat.org
Tout adhérent extérieur à CTM, ayant déjà une adhésion à la FFBA devra nous fournir une attestation.
Accident – Déclaration :
Afin de prévenir les accidents, les adhérents sont tenus de respecter l’ensemble des consignes et instructions de sécurité, données par les animateurs responsables de l’activité.
Il est recommandé d’avoir sur soi sa carte d’identité, sa carte vitale et un numéro de téléphone pour prévenir en cas d’accident.
Tout accident ou tout autre dommage corporel ou non, causé à un tiers, survenu lors de l’activité, doit être porté à la connaissance de la Présidente ou du Comité Directeur par l’intéressé et l’animateur afin de remplir le formulaire de déclaration d’accident dans le temps imparti.
5 -FRAIS D'ADHESION :
La cotisation couvre la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l’année N+1. L’assemblée générale en fixe le montant. Elle comprend l’adhésion à Cap Tonic Mesquer et l’assurance : https://www.captonicmesquer.fr
Découverte activité ou participant occasionnel :
Une participation financière sera demandée au moment du pointage des participants pour l’activité suivant les tarifs en vigueur.
6 -ACTIVITES :
Randonnées : au cours de cette activité, chaque participant doit suivre les instructions données par les animateurs notamment lors des traversées ou marche sur route.
Chaque participant doit être équipé de bonnes chaussures et prévoir éventuellement des chaussures de rechange notamment pour le transport en voiture.
L’animateur est en droit de refuser un participant n’ayant pas l’équipement adéquat (notamment pour les chaussures).
Une ou plusieurs pauses sont prévues lors des randonnées, prévoir de la boisson et un en-cas.
Dans un sac prévoir les vêtements nécessaires (pluie – froid – lunettes de soleil ….).
Si besoin de médicament, l’animateur doit impérativement être mis au courant du problème et du mode d’emploi.
7 – SANCTIONS :
Toute violation au règlement ou tout agissement considéré comme fautif pourra en fonction de sa gravité faire l’objet d’une sanction après examen du Comité directeur.
Interdiction et sanctions du harcèlement sexuel et moral
Interdiction et sanctions de toutes mesures discriminatoires
Les adhérents de l’association doivent se soumettre à tous les textes de lois en vigueur.
Fait à Mesquer, Le 29 Mars 2021
Signatures :
Présidente Secrétaire
Maryline MARTIN Marie-Anne COLINART
